Livraison

Disponibilité des produits :

Les Produits présentés par MES INDES GALANTES sur le site internet ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

 

Lieu de livraison :

MES INDES GALANTES assure la livraison des Commandes dans les pays et territoires suivants :

France et Europe continentale, Afrique du Sud, Andorre, Arabie Saoudite, Australie, Bahamas, Cameroun, Canada, Chine, Corée du sud, Côte d’Ivoire, Egypte, Emirats Arabes Unis, Etats-unis, Guadeloupe, Guyane Française, Hong Kong, Hongrie, Indonésie, Islande, Israël, Japon, Jordanie, Koweït, Liban, Liechtenstein, Maroc, Martinique, Mexique, Norvège, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Pologne, République Tchèque, Réunion, Russie, Saint Barthélémy, Saint Martin, Sénégal, Singapour, Slovaquie, Suisse, Tahiti, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Venezuela.

Pour les livraisons de Produits en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le code général des impôts relativement à la TVA seront applicables. Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le Client devra acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Les formalités qui s’y rapportent sont à la charge exclusive du Client. Le Client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

La livraison des Produits interviendra, après règlement de la Commande, à l’adresse de livraison indiquée par le Client au cours de la passation de la Commande (Cf Article 3).

 

Délai de livraison :

Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens et ne sont communiqués qu’à titre indicatif et la responsabilité de MES INDES GALANTES ne pourra donc être engagée en cas de retard.

Le Client est libre d’annuler sa commande, dans les conditions prévues par l’article L.114-1 du Code de la consommation, sous réserve que le retard de livraison constaté ne lui soit pas imputable, notamment en cas d’indisponibilité pour réceptionner sa livraison.

 

Effet de la livraison :

Une livraison est considérée comme effectuée dès la mise à disposition du produit sur le lieu de livraison convenu avec le Client lors de la passation de la Commande.

Sans préjudice du délai dont dispose le Client pour exercer son droit de rétractation, dès la réception des Produits, le Client s’engage à s’assurer de vérifier l’état et la conformité des Produits par rapport à sa Commande, il formalisera son acceptation de la livraison par la signature du récépissé de livraison délivré par le transporteur.

Si, lors de la livraison, l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait, le Client ou le destinataire des Produits procédera à l’ouverture du colis en présence du transporteur afin de vérifier l’état des Produits. En cas de dommage résultant du transport, le Client devra refuser les Produits endommagés et indiquer « refus pour avarie » sur le bon de retour.

Il devra en informer, par courrier recommandé, MES INDES GALANTES au 99 rue de la Verrerie 75004 PARIS.

Il devra en outre confirmer ses réserves au transporteur également par courrier recommandé dans les 3 jours ouvrés suivants la livraison.

Dans le cas d’un refus de la livraison ou de retour du Produit pour les raisons visées au paragraphe précédent, le Client pourra demander une nouvelle livraison ou l’annulation de sa commande.

Les réclamations acceptées pourront donner lieu à un échange du Produit ou à son remboursement en cas de non-disponibilité du Produit en stock. Le Produit retourné sera renvoyé dans son emballage d’origine et éventuellement avec tous ses accessoires. Aucun retour spontané, sans accord préalable de MES INDES GALANTES, ne pourra être accepté.

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