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Bague Citipati

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<div class="margin-top25 extra-link"><a href="javascript:void(0)" id="btn-delivery">Livraison &amp; Retour</a></div> <div id="delivery-content"> <div class="modal-body-content"> <p><b>ARTICLE 6 &ndash; Livraison<a name="article6"></a></b></p> <p><b>Disponibilit&eacute; des produits :</b></p> <p>Les Produits pr&eacute;sent&eacute;s par MES INDES GALANTES sur le Site internet ne sont propos&eacute;s que dans la limite des stocks disponibles.</p> <p>Sur la disponibilit&eacute; des produits et/ou leur indisponibilit&eacute;, il convient de se reporter &agrave; l&rsquo;article 3 des pr&eacute;sentes conditions g&eacute;n&eacute;rales de vente.</p> <p><b>Lieux de livraison :</b></p> <p>MES INDES GALANTES assure principalement la livraison des Commandes en France, D&eacute;partements et Territoires d&rsquo;Outremer et en Union Europ&eacute;enne,</p> <p>En dehors de ces lieux de livraison, MES INDES GALANTES peut livrer les commandes sur les pays et territoires suivants, liste non exhaustive :</p> <p>Afrique du Sud, Andorre, Arabie Saoudite, Australie, Bahamas, Cameroun, Canada, Chine, Cor&eacute;e du sud, C&ocirc;te d&rsquo;Ivoire, Egypte, Emirats Arabes Unis, Etats Unis, Hong Kong, Hongrie, Indon&eacute;sie, Islande, Isra&euml;l, Japon, Jordanie, Kowe&iuml;t, Liban, Liechtenstein, Maroc, Mexique, Norv&egrave;ge, Nouvelle Z&eacute;lande, Pologne, R&eacute;publique Tch&egrave;que, Russie, S&eacute;n&eacute;gal, Singapour, Slovaquie, Suisse, Ta&iuml;wan, Tha&iuml;lande, Turquie, Venezuela.</p> <p>Pour les livraisons de Produits en dehors du territoire fran&ccedil;ais, les dispositions pr&eacute;vues par le Code g&eacute;n&eacute;ral des imp&ocirc;ts relativement &agrave; la TVA seront applicables. Pour une livraison hors de l&rsquo;Union Europ&eacute;enne, le Client devra acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues &agrave; l&rsquo;occasion de l&rsquo;importation des produits dans le pays du lieu de livraison comme il est dit en ARTICLE 4.</p> <p>Dans ce cas, &eacute;galement, et pour connaitre les frais de port, frais de douanes, le Client devra contacter le Service Client de MES INDES GALANTES&nbsp; par e-mail : <a href="mailto:mesindesgalantes@free.fr">mesindesgalantes@free.fr</a>&nbsp;afin d&rsquo;en connaitre le co&ucirc;t et les conditions et les prestataires de transport.</p> <p>Les formalit&eacute;s qui s&rsquo;y rapportent sont &agrave; la charge exclusive du Client. Le Client est seul responsable de la v&eacute;rification des possibilit&eacute;s d&rsquo;importation des produits command&eacute;s au regard du droit du territoire du pays de livraison.</p> <p>La livraison interviendra &agrave; l&rsquo;adresse indiqu&eacute;e par le Client dans le formulaire de commande valid&eacute;.&nbsp;</p> <p><b>D&eacute;lais de livraison</b>&nbsp;:</p> <p>Les d&eacute;lais de livraison indiqu&eacute;s sont des d&eacute;lais moyens et ne sont communiqu&eacute;s qu&rsquo;&agrave; titre indicatif, ils s&rsquo;ach&egrave;vent avec la remise du ou des produits au transporteur.</p> <p>D&egrave;s cette remise effectu&eacute;e, le Client re&ccedil;oit un e-mail l&rsquo;en informant avec un num&eacute;ro de suivi de son colis lequel fera foi pour &eacute;tablir l&rsquo;envoi du produit et de sa livraison au Client.</p> <p>&nbsp;La responsabilit&eacute; de MES INDES GALANTES ne pourra donc &ecirc;tre engag&eacute;e en cas de retard dans la livraison intervenant post&eacute;rieurement &agrave; cette remise au transporteur.</p> <p>En cas de perte de colis par le transporteur, MES INDES GALANTES proposera &agrave; son Client un nouvel envoi, si le produit est toujours disponible.</p> <p>Le Client est libre d&rsquo;annuler sa commande, dans les conditions pr&eacute;vues par les articles L.114-1 et R114-1 du Code de la consommation, sous r&eacute;serve que le retard de livraison constat&eacute; ne lui soit pas imputable, notamment en cas d&rsquo;indisponibilit&eacute; pour r&eacute;ceptionner sa livraison ou d&rsquo;erreurs dans la souscription du formulaire de commande, par exemple.</p> <p>&nbsp;<b>Effet de la livraison &ndash; livraison d&eacute;fectueuse :</b></p> <p>Une livraison est consid&eacute;r&eacute;e comme effectu&eacute;e d&egrave;s la mise &agrave; disposition du Produit sur le lieu de livraison convenu avec le Client lors de la passation de la Commande.</p> <p>Sans pr&eacute;judice du d&eacute;lai dont dispose le Client pour exercer son droit de r&eacute;tractation, d&egrave;s la r&eacute;ception des Produits, le Client s&rsquo;engage &agrave; s&rsquo;assurer de et &agrave; v&eacute;rifier l&rsquo;&eacute;tat et la conformit&eacute; des Produits par rapport &agrave; sa Commande, et ce, lors de la livraison. Il formalisera son acceptation de la livraison par la signature du r&eacute;c&eacute;piss&eacute; de livraison d&eacute;livr&eacute; par le transporteur.</p> <p>Si, lors de la livraison, l&rsquo;aspect ext&eacute;rieur du colis n&rsquo;est pas parfait, le Client ou le destinataire des Produits proc&eacute;dera &agrave; l&rsquo;ouverture du colis en pr&eacute;sence du transporteur afin de v&eacute;rifier l&rsquo;&eacute;tat des Produits. En cas de dommage r&eacute;sultant du transport, le Client et/ou le destinataire devra refuser les Produits endommag&eacute;s et indiquer &laquo;&nbsp;refus pour avarie&nbsp;&raquo; sur le bon de retour.</p> <p>Il devra en informer, par courrier recommand&eacute;, MES INDES GALANTES au 99 rue de la Verrerie 75004 PARIS.</p> <p>Il devra en outre confirmer ses r&eacute;serves au transporteur &eacute;galement par courrier recommand&eacute; dans les 3 jours ouvr&eacute;s suivants la livraison.</p> <p>Dans le cas d&rsquo;un refus de la livraison pour cause d&rsquo;avarie ou de retour du Produit pour les raisons vis&eacute;es au paragraphe pr&eacute;c&eacute;dent, le Client pourra demander l&rsquo;annulation de sa commande ou une nouvelle livraison sous r&eacute;serve de la disponibilit&eacute; du produit, ou encore un &eacute;change. La nouvelle livraison, l&rsquo;&eacute;change et/ou le remboursement de la commande si l&rsquo;annulation est intervenue hors d&eacute;lai de r&eacute;tractation interviendront dans les 30 (trente) jours du retour de l&rsquo;objet endommag&eacute;.</p> <p>Le Produit retourn&eacute; sera renvoy&eacute; dans son emballage d&rsquo;origine et, &eacute;ventuellement, avec tous ses accessoires sur &eacute;mission d&rsquo;un bon de retour de la part de MES INDES GALANTES qui l&rsquo;adressera au Client par e-mail. Aucun retour spontan&eacute;, sans accord pr&eacute;alable de MES INDES GALANTES, ne pourra &ecirc;tre accept&eacute;.</p> <p><b>&nbsp;</b></p> </div> </div>
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